Martine Imbert


Autre nom possible de la personne recherchée:
Martine Granier Martine Prat Martine Bonny
De: Martine Imbert
sous-directeur, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, titres de perception et autres pièces comptables et budgétaires ainsi que tous marchés, contrats, conventions et avenants
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000354458(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199125/07/1991
De: Martine Imbert
sous-directeur, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, titres de perception et autres pièces comptables et budgétaires ainsi que tous marchés, contrats, conventions et avenants
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000537572(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 199118/07/1991
De: Martine Imbert
sous-directeur, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, titres de perception et autres pièces comptables et budgétaires ainsi que tous marchés, contrats, conventions et avenants
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000354968(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 199104/07/1991
De: Martine Imbert
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, titres de perception et autres pièces comptables et budgétaires ainsi que tous marchés, contrats, conventions et avenants
JORFTEXT000000171821(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 199118/06/1991
De: Martine Imbert
sous-directeur, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, titres de perception et autres pièces comptables et budgétaires ainsi que tous marchés, contrats, conventions et avenants
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000716772(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199120/02/1991
De: Martine Imbert
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions
Art. 4. -
directeur de l'administration générale, et de
JORFTEXT000000343267(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 199115/01/1991
De: Imbert
ont délégation pour signer tous arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, titres de perception et autres pièces comptables et budgétaires
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
dans la limite de ses attributions
Art. 4. -
directeur de l'administration générale, et de
JORFTEXT000000343267(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 199115/01/1991
De: Martine Imbert
sous-directeur, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, titres de perception et autres pièces comptables et budgétaires ainsi que tous marchés, contrats, conventions et avenants
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000343267(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 199115/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.